FIELDFISHER conseille CounterPointe Sports Group Inc. dans le cadre de la STO de l’Elan Béarnais

Depuis le 26 avril, CSG propose au public le PBT Token, un token qualifié de titres financiers offrant notamment aux souscripteurs, grâce à une structuration juridique inédite, la possibilité de bénéficier de droits économiques et politiques se rapprochant de ceux d'un actionnaire en leur conférant notamment une partie de la performance du club ainsi que divers autres droits comme la participation à la nomination d'un administrateur du club ou un accès privilégié à une offre à venir relative au projet immobilier "Climate Technology Park", complexe immobilier durable de 7ha autour du Palais des Sports de Pau.

C'est la première fois qu'un club de sport professionnel français réalise une STO offrant aux investisseurs particuliers la possibilité de détenir un titre financier enregistré dans une Blockchain, la Blockchain Avalanche, reconnue comme l'une des Blockchains les plus économiques et les plus efficaces sur le plan énergétique.

Pour cette opération, l'équipe de Fieldfisher, dirigée par Arnaud Grünthaler, a accompagné CounterPointe Sports Group Inc. sur les aspects réglementaires et juridiques de cette opération. Les aspects de droit des sociétés de l'opération ont été traités par Jean-Baptiste Van de Voorde, associé et Anne Ducros, collaboratrice senior.

Il s'agit de la deuxième STO réalisée en France et accompagnée par les équipes d'Arnaud Grunthaler qui était déjà intervenu sur la première en 2020 en conseillant Logical Pictures dans le cadre de la STO de 21 Content Ventures. Elle démontre ainsi une nouvelle fois son expertise pointue en la matière, sa capacité à assister les entreprises sur les problématiques inédites soulevées par ces dossiers innovants.

Arnaud Grünthaler, associé en charge du département Services Financiers, commente : « La réalisation d'une STO sur le marché français destinée à des investisseurs non-professionnels est un projet innovant et précurseur à de nombreux titres. Nous sommes ravis d'avoir pu conseiller CounterPointe Sports Group Inc. sur les aspects réglementaires et juridiques de cette opération qui démontre l'intérêt croissant de l'utilisation de la blockchain et des actifs numériques pour les investisseurs et les émetteurs».

A PROPOS DE FIELDFISHER
 Présent en Europe, aux Etats-Unis et en Asie à travers ses 25 bureaux basés à Amsterdam, Barcelone, Belfast, Birmingham, Bologne, Bruxelles, Dublin, Düsseldorf, Francfort, Guangzhou, Hambourg, Londres, Luxembourg, Madrid, Manchester, Milan, Munich, Paris, Pékin, Rome, Shanghai, Silicon Valley, Turin et Venise, Fieldfisher regroupe plus de 1 500 personnes.
 Créé en 2007, le bureau de Paris regroupe près de 70 avocats, dont 20 associés, ainsi qu'un professeur de droit.
 Principaux domaines d'intervention à Paris : Corporate M&A – Private Equity – Bourse et Marchés de Capitaux – Banque et Finance – Restructuration et Procédures Collectives – Droit Fiscal – Droit Social – Droit de la Concurrence – Droit de la Distribution et des Contrats – Propriété Intellectuelle – Technologies et Télécoms – Droit de l'Environnement – Sciences de la Vie et Droit de la Santé – Groupe Afrique – Contentieux, Arbitrage International et Médiation – Droit Public – Droit Immobilier.
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