Relever le défi climatique : quels nouveaux outils fiscaux et financiers face à la nécessaire compétitivité des entreprises ?

Les préoccupations environnementales sont de plus en plus intégrées dans le fonctionnement des entreprises. Cemouvement s’accélère avec la place grandissante que prennent de nombreux outils économiques et fiscaux en lamatière. En effet, en 2008, on recense plus d’une quarantaine de taxes ou de redevances en lien avec l’environnement.

Pour faire face au défi climatique, lamise enoeuvre d'une taxe carbone est aujourd’hui au coeur du débat politique et économique et pose question quant à son efficacité et à ses conséquences sur la compétitivité des entreprises françaises.

Cette taxe laisse entière la question du financement des «investissements propres» des entreprises. Dans un contexte économique incertain, les entreprises pourront-elles encore être les premiers investisseurs dans le domaine environnemental (15milliards d’euros en 2007) d'autant que la crise a érodé leur capacité financière? Il s’agira d’effectuer un panorama des dispositifs de financement existants et d’envisager les solutions à créer pour permettre aux entreprises d’accélérer leur développement tout en demeurant respectueuses
de l’environnement.

Pierre SIMON - Président de la Chambre de commerce et d’industrie de Paris
Marc EISENBERG - Président fondateur Alma Consulting Group

PROGRAMME DE LA MATINÉE - JEUDI 26 NOVEMBRE 2009
Débats animés par Arnaud FLEURY, Journaliste

8h00 Accueil
8h30 Séance d’ouverture
Pierre SIMON, Président de la Chambre de commerce et d’industrie de Paris
Marc EISENBERG, Président fondateur Alma Consulting Group

Table ronde n°1
La taxe carbone: de la théorie à la mise en oeuvre, dans le respect de la compétitivité des entreprises ?
- Qu’est-ce que la fiscalité de l’environnement en général et la taxe carbone en particulier?
- Quelle cohérence entre la taxe carbone, la fiscalité environnementale et les instruments
demarché ?
- Quelle efficacité de l’instrument fiscal en général, et quelles attentes pour la taxe carbone en particulier ?
- Quels enseignements tirer de l’exemple suédois ?

Table ronde n°2
Quels financements des dépenses et des investissements environnementaux dans un contexte de sortie de crise ?
- Quid des aides et des financements français et européens pour les entreprises ?
- Quels apports possibles du grand emprunt national ?
- Où va l’Europe sur les instruments basés sur lemarché ?
- Quels outils développer pour accélérer l’investissement des entreprises : les crédits d’impôts ?

12h40 Clôture des débats
13h00 Cocktail déjeunatoire

Intervenants :
Christian BALMES, membre de la CCIP
Sophie DAVET, Directrice générale, Alma Consulting Group
Josefine HOLMQUIST, Première Secrétaire, Ambassade de Suède en France
FabienneKELLER*, Sénatrice, Présidente du groupe de travail sur la fiscalité environnementale du Sénat
Bettina LAVILLE, Avocat associé, Landwell & Associés,membre de la Commission du Grand emprunt national
Matthieu ORPHELIN, Directeur de Cabinet, ADEME
Sophie PATURLE-GUESNEROT, Associée fondatrice, Demeter-Partners
Etienne REMY, Directeur financier, Nature & Découvertes
Jean-François RIAL, Président directeur général, Voyageurs du monde
Michel TALY, Avocat associé, Cabinet Arsene-Taxand
Représentant*, Groupe Banque Populaire

De nombreux autres acteurs importants, tels que des institutionnels, directeurs financiers, universitaires interviendront également lors de ces débats.
* À confirmer

INSCRIPTIONS CLOTUREES

Chambre de commerce et d’industrie de Paris
27, avenue de Friedland - 75008 Paris

ACCES

Métro : George V
Métro et R.E.R. : Charles de Gaulle Etoile
Bus : 83, 93, 22, 52, 31
Parking : avenue de Friedland

Important : pour des raisons de sécurité, le carton d’invitation et une pièce d’identité seront exigés à l’entrée.