Une garantie : les logiciels d’occasion ne s’usent pas !

Contrairement à pratiquement tous les autres produits, un logiciel ne s’use pas. Pour l’acheteur, une licence d’occasion a exactement la même valeur qu’une licence neuve, la seule différence étant qu’il profite, grâce à usedSoft, de conditions d’achat bien plus avantageuses. Selon l’actualité du logiciel, les économies dont l’entreprise fait profiter ses clients varient entre 20 et 50 pour cent.

Ce potentiel d’économie a aussi convaincu le géant européen de la distribution Edeka : « Vu le très grand nombre de postes de travail existant dans notre entreprise, il n’est ni judicieux, ni absolument nécessaire d’acheter systématiquement les logiciels les plus actuels », explique Ralf Klement de la société Edeka, l’un des principaux groupes européens de commerce de détail. « Nous avons pu économiser dans les 66 % de coûts par rapport au prix des licences neuves. »

La France, un marché de croissance

C’est d’abord en Allemagne qu’est née l’idée de commercialiser les licences de logiciels devenus inutiles. Dès 2003, usedSoft a été l’un des premiers fournisseurs à créer un marché des logiciels d’occasion. Les entreprises françaises ont très vite manifesté leur intérêt et l’impact a été tel que cet été, usedSoft mettait en place un réseau de distribution hexagonal.

Comme le souligne Peter Schneider, directeur d’usedSoft, « la demande de logiciels d’occasion est de plus en plus forte en France. Les entreprises françaises sont toujours plus nombreuses à se rendre compte que l’achat de logiciels d’occasion permet de réaliser de fortes économies. »

Parallèlement aux entreprises, les administrations publiques sont elles aussi toujours plus enclines à opter pour cette façon on ne peut plus économique d’acheter des logiciels. Comme l’explique par exemple Christian Ude, le maire de la métropole bavaroise Munich, « notre municipalité n’a aucune raison de dépenser plus qu’il ne le faut pour les logiciels. Réaliser plus de 50 pour cent d’économies par rapport au prix de la marchandise neuve est un argument hautement convaincant. »

usedSoft propose aussi bien les versions les plus actuelles des programmes que des versions antérieures. En effet, Windows Vista est bien la preuve la plus récente que ce qui est nouveau n’est pas nécessairement synonyme de progrès. La toute nouvelle version d’un logiciel implique d’un côté une phase d’initiation et va également de pair avec des exigences plus pointues quant à la configuration du matériel. Il peut même arriver que les autres logiciels ne soient pas compatibles avec le nouveau produit. Une version éprouvée et déjà maîtrisée représente alors une véritable solution de remplacement. Mais comme de telles versions ne sont souvent plus commercialisées par les fabricants, les licences d’occasion sont ici la seule possibilité.

usedSoft se fournit auprès des sources les plus diverses : procédures d’insolvabilité ou cessation d’activités, mesures de restructuration ou changements de systèmes sont autant de situations générant un surplus de licences, parmi lesquelles se trouvent souvent les toutes dernières versions. C’est ainsi que la société peut aussi commercialiser un grand nombre de versions ultra actuelles.

Attestation notariée – un gage de sécurité

Sur le plan juridique, le commerce des licences d’occasion est basé sur le principe de l’épuisement des droits valable dans toute l’UE, selon lequel le droit de distribution d’un fabricant de logiciels s’épuise dès qu’il a commercialisé le produit une première fois et que ce dernier a été acheté par un premier acquéreur. Dès 1993, ce principe était expressément étendu, au sein de l’UE et sur la base d’une directive UE, aux logiciels et il est valable dans tous les pays membres de l’UE.

« La première vente d’une copie de programme dans la Communauté (européenne) (…) épuise dans la Communauté (européenne) le droit de distribution de cette copie », déclarait également le professeur Friedrich Rüffler (université de Salzbourg), l’un des plus grands spécialistes européens du droit de la concurrence, dans un article de fond récemment paru. Autrement dit, la revente de logiciels d’occasion est autorisée au sein de l’UE sans que le fabricant du logiciel puisse l’interdire et sans qu’il doive être préalablement consulté. M. Rüffler précise également qu’il n’est pas nécessaire, dans cette procédure, qu’un support de données soit transmis, la directive UE « n’imposant pas qu’un support matériel soit cédé. (…) Le fait que le logiciel existe sous forme de support ou non est indifférent. » Cette interprétation a d’ailleurs été confirmée par plusieurs tribunaux allemands.

Selon M. Ude, le maire de Munich, « une analyse approfondie a permis de lever tout doute juridique. Nous sommes convaincus que le commerce de logiciels d’occasion est parfaitement légal. Microsoft a confirmé par écrit que tout est correct en terme de droit de licence. »

De plus, usedSoft propose à ses clients une attestation notariée garantissant la sécurité juridique de la transmission des licences. Auparavant, le vendeur déclare avoir été le propriétaire légitime des licences transmises, avoir supprimé toutes les copies des licences vendues et ne plus les utiliser à l’avenir. Ainsi la traçabilité intégrale de la chaîne des transmissions de licences permettant de remonter au fabricant ou au revendeur agréé est-elle garantie dans tous les cas. De plus, ceci permet de prouver que l’acheteur est le seul utilisateur des licences – un autre facteur impératif en terme de droit d’auteur. « Il est évident qu’en tant que cabinet d’avocats, nous connaissons parfaitement les thèmes des droits d’auteur et du principe de l’épuisement des droits et que nous savons combien usedSoft est un partenaire fiable et digne de confiance », déclare Jens Röhrborn, Managing Partner chez le cabinet international d’avocats Holme Roberts & Owen LLP.

Les licences inutilisées « se monnayent » – ou comment transformer les coûts en valeurs

Bien entendu, les vendeurs peuvent eux aussi profiter du modèle commercial usedSoft à l’instar des acheteurs de licences d’occasion. Bon nombre d’entreprises sont juste en train de prendre conscience que leurs ordinateurs hébergent un véritable « trésor de guerre ». Les logiciels préalablement achetés à prix d’or deviennent d’un jour à l’autre superflus, en raison de modifications structurelles, et « prennent la poussière ».

La vente de licences devenues inutiles permet aux entreprises de transformer le capital lié en espèces sonnantes et trébuchantes. Il est évident que personne n’aurait l’idée, après avoir acheté une nouvelle voiture, d’amener l’ancienne directement à la casse. Et pourquoi devrait-il en être autrement pour les licences de logiciels dont la valeur dépasse souvent largement celle d’un véhicule ?

Les personnes intéressées peuvent demander une offre sans engagement à l’adresse
france@usedSoft.com

La société usedSoft
Fondée en 2003, usedSoft est l’un des principaux fournisseurs européens de logiciels d’occasion pour tous les domaines d’application. Les acheteurs de licences usedSoft sont aussi bien des entreprises que des vendeurs de logiciels. La clientèle du groupe usedSoft regroupe de grandes entreprises industrielles et commerciales renommées, des cabinets d’avocats et des banques. Les administrations publiques sont également toujours plus nombreuses à utiliser des logiciels d’occasion. L’achat de licences déjà utilisées permet de réaliser des économies allant de 20 à 50 pour cent.
www.usedsoft.com

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