Opinion | Alexis Boeglin, COO de Crypcool “MiCA : quels impacts concrets pour les stablecoins et plateformes en Europe ?”

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Alexis Boeglin, COO de Crypcool

 

Avec l’arrivée du règlement MiCA en Europe, quelles seront les principales obligations pour les plateformes d’échange et les émetteurs de stablecoins ?

Depuis le 1 juillet 2024 pour les émetteurs de stablecoin et le 30 décembre 2024 pour les plateformes, le règlement MiCA est pleinement entré en vigueur, ainsi les acteurs ont l’obligation de s’enregistrer pour proposer leurs services au sein de l’Union.

Concrètement, les émetteurs de stablecoins doivent s’enregistrer en tant qu’émetteur de “jetons de monnaie électronique” (E-Money Token abrégé EMT) ou en tant qu’émetteur de “jetons référencés à des actifs” (Asset Referenced Token abrégé ART) en fonction de la composition de l’actif de réserve et de la devise suivie.

Le premier à obtenir la licence “EMT” est Circle pour ses stablecoins USDC et EURC suivant respectivement le dollar américain et l’euro en obtenant au préalable une licence d’émetteur de monnaie électronique.

Son principal concurrent Tether avec son jeton USDT n’ayant ouvertement pas souhaité se conformer à la réglementation européenne, il a été interdit à la négociation sur l’ensemble des plateformes européennes après une période transitoire qui s’est terminée en mars 2025.

Concernant les plateformes, elles doivent s’enregistrer en tant que “Prestataire de Service sur Crypto-Actifs” (PSCA). Celles qui possèdent un enregistrement national peuvent ainsi continuer à opérer avec celui-ci pendant 6 à 18 mois.

L’ensemble des acteurs cryptos européens, émetteurs et plateformes ont en commun des exigences communes en matière de fonds propre, de transparence et de procédures diverses à mettre en œuvre concernant la cybersécurité, la gestion des conflits d’intérêts et des réclamations ou de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

 

La régulation tue-t-elle l’innovation ou au contraire, est-ce une étape nécessaire pour que les cryptos se développent à grande échelle ?

La régulation peut en effet freiner l’arrivée de petits acteurs ou start-up en raison des coûts nécessaires à la mise en conformité. Certaines innovations peuvent être bloquées avant même d’être testées, parce qu’elles ne rentrent pas dans les cases du droit existant, ou amener ces mêmes acteurs à privilégier d’autres juridictions plus favorables.

Cependant, elle a aussi des avantages en permettant aux acteurs conformes de bénéficier d’une image de confiance auprès de ses clients ou de partenaires commerciaux tels que les banques qui pouvaient être frileuses à proposer leurs services à des acteurs cryptos par le passé.

De plus, les acteurs européens qui proposaient leurs services dans plusieurs pays devaient obtenir une autorisation à exercer dans chacun d’entre eux et répondre à des règles différentes. Désormais, ils peuvent, avec une seule licence obtenue localement, exercer dans l’ensemble des pays de l’Union et de répondre à un seul cadre réglementaire harmonisé.

Enfin, la réglementation actuelle ne vise que les intermédiaires, elle ne concerne pas certains pans du web3 tels que la finance décentralisée (DeFi), les NFT et reste relativement souple avec les porteurs de projets autres que les EMT et ART.

 

Comment la régulation européenne se compare-t-elle à celle des États-Unis ou de pays comme Dubaï ou Singapour ?

La réglementation européenne est ainsi l’une des plus complètes pour les porteurs de projet de plateformes ou de stablecoins et renvoie une vraie image de sérieux. Elle peut encore manquer de clarté pour la DeFi, les DAO.

Outre Atlantique, l’approche réglementaire a connu un avant et un après Trump, étant fractionnée entre différentes entités comme SEC le gendarme financier ou la CFTC responsable des marchandises dans lesquels sont comptés des cryptos comme le bitcoin. Elle était souvent source de bataille judiciaire entre les entreprises et institutions (cf. procès contre Ripple, Coinbase, Binance…).

Trump, élu sur de nombreuses positions en faveur des cryptos, a régulièrement annoncé vouloir simplifier la réglementation et diminuer les risques juridiques pesant sur le secteur.

Cependant, il souhaite tout de même proposer un cadre clair en matière de stablecoins au travers du projet de loi Genius Act pour réguler tout en favorisant la compétitivité du dollar américain sur le marché des stablecoins.

Dubaï et Singapour proposent un cadre réglementaire à mi-chemin des deux approches, elles sont toutes deux orientées business avec un cadre établi. Dubaï est très permissif et ouvert à l’innovation, là où Singapour est plus encadré, notamment en matière de lutte contre le blanchiment d’argent.

 

Les particuliers seront-ils mieux protégés grâce à ces nouvelles régulations, ou les risques (volatilité, arnaques) resteront-ils les mêmes ?

Lorsqu’ils agissent avec des plateformes régulées dans des juridictions sérieuses, les investisseurs seront en effet mieux protégés, notamment en cas de faillite de l’intermédiaire ou de réclamation, mais les acteurs mal intentionnés ne s’embêtent généralement pas avec la réglementation en vigueur et opèrent en jouant sur le manque de vigilance des particuliers.

C’est pourquoi il est toujours important de vérifier que la plateforme avec laquelle on interagit figure bien sur les registres officiels des régulateurs.

Concernant la volatilité, elle tend à se réduire sur les principales cryptos à mesure que l’adoption progresse. La réglementation vise principalement à réduire les risques sur les stablecoins en particulier le “de-peg” : le fait que le stablecoins ne suivent plus le cours de sa devise, les émetteurs ayant l’obligation de conserver des réserves d’actifs et de rembourser à un pour un les détenteurs.

 

Peut-on encore parler de “finance décentralisée” si les acteurs DeFi doivent se conformer à des règles de conformité classiques ?

C’est justement toute la difficulté de réguler la finance décentralisée ! À l’inverse des plateformes ou émetteurs, elle n’est pas gérée par un acteur unique qui a un pouvoir de décision unilatérale.

Ces projets sont parfois créés par une équipe de développement connue et identifiable ou anonyme, mais une fois lancé, le protocole est complètement autonome et potentiellement inarrêtable.

C’est pourquoi il semble compliqué d’imposer à ces technologies les mêmes règles qu’à des acteurs centralisés. Une régulation de la finance décentralisée hâtive pourrait ainsi mener une interdiction sans pour autant pouvoir empêcher les utilisateurs de l’utiliser.

 

Alexis Boeglin, COO de Crypcool

Passionné de cryptos & blockchain depuis 2018, Alexis Boeglin est issu d’une formation en banque et finance. Il a rejoint le groupe AuCoffre en 2020 sur le projet VeraOne dédié à la tokenisation de métaux précieux. Depuis 2022, il est aussi impliqué dans le développement de CrypCool, la plateforme française sécurisée spécialisée dans les cryptos.

 

A propos de Crypcool

CrypCool sélectionne uniquement les cryptos les plus fiables du marché, notamment Bitcoin (BTC) pour sa qualité de valeur refuge déflationniste, Ethereum (ETH) pour son potentiel d’innovation et VeraOne (VRO), la crypto or du groupe AuCOFFRE qui permet d’arbitrer son portefeuille contre la volatilité des marchés.

Cette diversité permet à ses clients de sécuriser et d’équilibrer leur portefeuille d’actifs numériques.

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