Cette démarche pionnière vient compléter l’offre de SG-FORGE à destination de ses clients institutionnels souhaitant bénéficier de solutions innovantes de règlement et de gestion de trésorerie. Elle a pour vocation de contribuer au rapprochement des marchés financiers traditionnels de l'écosystème des actifs numériques en se fondant sur le standard d'interopérabilité open-source CAST1

Elle s’inscrit en cohérence avec la stratégie du groupe Société Générale qui poursuit les initiatives dans le domaine des cryptoactifs dans un cadre sécurisé et transparent pour les investisseurs institutionnels, conformément aux standards bancaires, juridiques et réglementaires.

Au niveau européen, le cadre réglementaire en matière d’actifs numériques étant en cours d’évolution avec l’adoption des règlements « MiCA » et « Régime Pilote », l’EUR CoinVertible a été conçu, conformément au dispositif juridique français applicable aux actifs numériques, pour répondre aux demandes croissantes des clients pour :
● un actif de règlement robuste pour les transactions sur blockchain ;
● une solution innovante pour les activités de gestion de trésorerie et de cash pooling ;
● des solutions de financement et de liquidité sur blockchain ;
● une solution pour les besoins de liquidité intra-journaliers (appels de marge)

L’EUR CoinVertible est un « actif numérique » (tel que défini à l'article L. 54-10-1 du Code monétaire et financier) destiné à répondre aux attentes actuelles des investisseurs institutionnels.
Ses caractéristiques principales sont :
● une structure juridique sécurisée, garantissant (i) la complète ségrégation des actifs de réserve utilisés en collatéral pour garantir la valeur du stablecoin du patrimoine de l'émetteur, (ii) l'accès direct des détenteurs de jetons aux actifs de réserve, et (iii) la mise en place de dispositifs de continuité d’activité en cas d’événement de marché ou technologique ;
● des critères stricts et prédéfinis d’éligibilité des actifs de réserve (notation minimale, liquidité) ;
● une transparence quotidienne sur la quantité d’EUR CoinVertible en circulation ainsi
que la valeur et la composition des actifs de réserve depuis le site internet de SG-FORGE ;
● une demande de notation financière de l’EUR CoinVertible formulée auprès d’une
agence de notation de crédit indépendante de premier rang ;
● un accès à l’EUR CoinVertible restreint aux investisseurs répondant aux exigences de
conformité réglementaires appliquées par le groupe Société Générale (KYC/LCB-FT) ;
● une interopérabilité et une compatibilité de l’EUR CoinVertible avec les systèmes et les pratiques financières traditionnelles grâce à sa mise en œuvre selon le standard de place open source CAST ;
● la publication du code source du smart contrat de l’EUR CoinVertible sous licence open source Apache 2.0.

« Les actifs numériques dotés de mécanismes de stabilisation – c’est-à-dire les « stablecoins » – fondés sur une structuration robuste de niveau bancaire seront clés pour accroître la confiance dans les écosystèmes cryptos. Cette émission est une étape majeure dans la trajectoire de Société GénéraleFORGE qui vise à proposer des solutions innovantes à ses clients institutions financières, corporates et acteurs de l’industrie des cryptoactifs et à faciliter ainsi l’émergence de nouvelles infrastructures de marché basées sur la technologie blockchain. » déclare Jean-Marc Stenger, Directeur général de SG-FORGE.

Afin de rendre l’EUR CoinVertible disponible au plus grand nombre d’investisseurs institutionnels qualifiés, SG-FORGE entend travailler dans les mois à venir avec des plateformes d’échange de cryptoactifs réputées et des tiers de confiance afin que l’EUR CoinVertible y soit listé.
Pour cette émission, SG-FORGE a été conseillée par le cabinet d’avocats White & Case. Le service de fiduciaire est fourni par Equitis Gestion. Le smart contract a été audité par PwC.

L’adresse publique du smart contract de l’EUR CoinVertible est :
0xf7790914Dc335B20Aa19D7c9C9171e14e278A134

A propos de Société Générale-FORGE
Société Générale-FORGE, filiale intégrée et régulée de Société Générale, est agréée en tant qu'entreprise d'investissement et autorisée à fournir des services d'investissement au sens de MiF II sous la supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et le contrôle de l'Autorité des marchés financiers (AMF), et est enregistrée en tant que Prestataire de Services sur Actifs Numériques (PSAN) par l'AMF. Société Générale-FORGE développe une plateforme ouverte, sécurisée et de qualité institutionnelle pour les opérations sur actifs numériques, aux standards de
sécurité et de conformité bancaires.
Depuis 2019, Société Générale-FORGE participe activement à des opérations d’émission d’obligations numériques et de produits structurés nativement déployés sur blockchain publique.
En 2021, Société Générale-FORGE a notamment été mandatée par la Banque européenne d'investissement pour réaliser la structuration et le déploiement de son émission inaugurale d'obligations numériques. Plus récemment, Société Générale-FORGE a développé des solutions innovantes de refinancement basés sur des dispositifs de finance décentralisée (« DeFi »), avec un premier cas d’usage développé avec le protocole MakerDAO. Société Générale-FORGE est également partie prenante d’expérimentations en matière de monnaie numérique de banque
centrale avec différentes banques centrales du G7.
Les solutions et les actifs numériques développés par SG-FORGE sont conformes au modèle
d'interopérabilité et de sécurité open-source CAST.
Pour plus d'informations, consultez les sites www.sgforge.com et www.cast-framework.com

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