Composition du comité des Sages et modalités de fonctionnement

25/05/2009

Sous la Présidence de Claude Bébéar, Président d’Honneur du Groupe AXA, Président de l’Institut Montaigne et de l’Institut du Mécénat de Solidarité, le Comité des Sages est composé des personnalités suivantes :

– Pierre Bellon, Président Fondateur de Sodexo, Président de l’Association Internationale Stop Hunger ;
– Jean-Pierre Boisivon, Professeur Emérite à l’Université de Paris II Panthéon-Assas, Président d’Honneur des Meilleurs Ouvriers de France ;
– Gérard Brémond, Président Directeur Général du groupe Pierre et Vacances, Président de la Fondation Ensemble (humanitaire et développement durable) ;
– Dominique Hériard Dubreuil, Président du Conseil d’Administration de Rémy Cointreau, administrateur du Comité Colbert et de la Fondation de la Deuxième Chance ;
– Françoise Holder, Administrateur du groupe Holder, Vice Présidente de l’Association Force Femmes ;
– Alain Joly, Ancien Président Directeur Général, ancien Président du Conseil de Surveillance, Administrateur de l’Air Liquide SA, Actionnaire Cofondateur et investisseur dans le fonds d’investissement Business Angel des Cités.

Le Comité des Sages est compétent pour les sociétés qui adhèrent au code AFEP-MEDEF, au cas où elles recourent massivement au chômage partiel ou à des plans sociaux de forte ampleur. Son rôle est de contribuer à la bonne application des principes de mesure, d’équilibre et de cohérence des rémunérations des mandataires sociaux définis par le code.

Les avis du Comité portent sur la totalité des rémunérations (fixes, variables, options, indemnités de départ, retraites, etc.) des mandataires sociaux.

Le Comité peut être saisi par les Conseils d’Administration ou de Surveillance, par les comités de rémunérations ou par les Assemblées Générales dans le respect du droit des sociétés, la saisine pouvant avoir lieu ex ante ou ex post de la décision.

Il est recommandé aux entreprises de le saisir dès qu’elles peuvent être concernées, en adressant leur demande à l’adresse e-mail suivante :
saisine@comite-des-sages-remunerations.fr

Les décisions du Comité des Sages sont confidentielles et ses avis s’adressent à l’instance l’ayant saisi ainsi qu’au Conseil d’Administration de l’entreprise concernée. Le Comité se réserve la possibilité de communiquer sur ses avis s’il estime qu’il n’en a pas été tenu compte de manière appropriée.

Le Comité des Sages se réunit pour la première fois le 20 mai.